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Bons du trésor et Bons de caisse.

  1. Introduction sur les Bon au porteur
  2. La rémunération des Bons du trésor et Bons de caisse
  3. Remboursement avant terme
  4. Fiscalité des Bons du trésor et Bons de caisse
  5. Questions / Réponses
Bon du trésor et Bon de caisse

Introduction sur les Bon au porteur

Un bon est un titre de créance dont la durée est en général de 5 ans. Lorsque que vous placez de l'argent à l'aide d'un bon, vous effectuez un prêt à son émetteur. Dès lors votre banque (Bon de caisse) ou l'Etat (Bon du trésor) devient votre débiteur et vous remboursera la somme prêtée augmentée des intérêts au terme du placement.

Les différents types de bons

    Deux types de bons existent sur le marché:

  • les bons de caisse: Ces bons sont disponibles auprès de votre banque ou de la Caisse d'Epargne (pour le bon d'épargne). Le montant minimum est en général de 1.500 € et n'a pas de maximum. Cependant, il peut être avantageux de fractionner votre placement en plusieurs bons pour le cas où vous auriez besoin de récupérer une partie des fonds avec le terme établi (la pénalité de remboursement anticipé portera uniquement sur le bon liquidé).
  • les bons à intérêt progressif (BIP): tel le Bon du trésor qui est une créance sur le Trésor Public à intérêts progressifs (le taux d'intérêt augmente avec le temps). Il doit être souscrit dans une agence du Trésor Public.

Trois types de bons du Trésor sont actuellement disponibles:

  les obligations assimilables du Trésor ( O.A.T.) de long terme (dix ou trente ans)
  les bons du Trésor à taux fixe et à intérêt annuel (BTAN) d'une durée de 2 ou 5 ans
  les bons du Trésor à taux fixe et intérêt précompté (BTF) de moins d'un an.
Note : Les bons peuvent être anonymes (au porteur) ou nominatifs. Avant janvier 1998, on choisissait entre un bon au porteur ou un bon nominatif lors de son remboursement, à présent ce choix doit être fait lors de son acquisition.
Rémunération des Bon du trésor et des Bon de caisse

La rémunération des Bons du trésor et Bons de caisse

Les intérêts se calculent en fonction de la durée du placement et peuvent être:

  précomptés. Ils sont calculés et payés d'avance pour les deux premières années.
  post comptés. Ils sont calculés et payés à l'échéance (ou au-delà des 2 ans).
Note : dans tous les cas vous versez au départ le montant du bon.
Remboursement avant terme de Bon du trésor ou de Bon de caisse

Remboursement des Bon du trésor et Bon de caisse avant terme

Le remboursement d'un titre peut être demandé avant son terme, avec un minimum de trois mois après la souscription du bon. Si ce bon est de type progressif, la valeur investie vous est remboursée ainsi que des intérêts correspondant à la période de détention (plus la période est courte plus le taux est réduit). D'autres formules existent dont la durée varie de 1 mois à 5 ans et dont le taux n'est pas progressif.

Note : Le remboursement des bons du Trésor peut être réalisé jusqu'à trente ans après la date d'échéance.
Les bons du trésor et la fiscalité

Fiscalité des Bons du trésor et Bons de caisse

Deux possibilités s'offrent à vous:

  la déclaration des intérêts perçus dans votre déclaration annuelle de revenus (plus les 11 % de prélèvements sociaux)
  le paiement par prélèvement forfaitaire libératoire de 27 % (dont 11 % de prélèvements sociaux).
Attention : Depuis le 1er janvier 2005, le taux de prélèvement libératoire des bons anonymes est de 71 % (prélèvements sociaux inclus). L'Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF) sera perçu sur la valeur du bon au moment du remboursement.
Note : Si le bon anonyme est domicilié dans un établissement, vous avez la possibilité de faire opposition en cas de perte ou de vol et vous serez remboursé dans les 6 mois. S' il n'est pas domicilié, vous devrez attendre cinq ans après son échéance.
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Questions / Réponses

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